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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SAFI (SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT
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ROY DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY DE FRANCE
Société SAFI (SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT) (S.A.)

Numéro de dépôt :
1696245
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque ROY DE FRANCE

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société SAFI (SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « ROY DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SAFI (SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT domicilié(e) 20, avenue Favrel et Lincy, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL - France.

La marque ROY DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY DE FRANCE est expirée depuis le 23 septembre 2001.

Société SAFI (SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : 5F FLEURS FEUILLAGES FRUITS FORETS FRAGANCE


Société SAFI (SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT) (S.A.) - 20, avenue Favrel et Lincy, 56000 VANNES - France


DANIEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt